Charte éthique pour les démarches de participation numérique
#charte Favoriser la confiance dans les démarches de participation numérique
Contribution sur la V1 de la Charte
15/05/2020 - 30/06/2020
Changements à "-"
Titre
3
-
Corps de texte
- la liberté d’exécuter le programme
- la liberté de distribuer le programme
- la liberté d’étudier et de modifier le programme
- la liberté de redistribuer des copies du programme modifié. Le code source est mis à disposition sous les termes d’une licence open source et / ou libre spécifiée.
- la liberté d’exécuter le programme
- la liberté de distribuer le programme
- la liberté d’étudier et de modifier le programme
- la liberté de redistribuer des copies du programme modifié. Le code source est mis à disposition sous les termes d’une licence open source et / ou libre spécifiée.
Version créée à
11/05/2020 14:21
